Une citation est la reproduction d'un court extrait d'un propos ou d'un écrit antérieur dans la rédaction d'un texte ou dans une forme d'expression orale.
La citation d'une œuvre de l'esprit est librement admise. Elle permet à un tiers de se passer de l'accord de l'auteur, et doit satisfaire trois conditions suivantes :
- La citation s'incorpore obligatoirement dans une œuvre seconde originale laquelle doit avoir un caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information ;
- La citation doit être courte ;
- La citation doit clairement indiqués le nom de l'auteur et la source de la citation.
L’article L 122-5-3° du Code de la Propriété Intellectuelle l'énonce très bien pour les auteurs : " Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 3°/ Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées".
L'article L 211-3 du même code énonce pour les titulaires de droits voisins (artistes-interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, entreprises de communication audiovisuelle) : " Les bénéficiaires des droits ouverts au présent titre ne peuvent interdire : 3°/ Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source : les analyses et courtes citations justifiées par les caractères critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ".
L'exception de citation est facilement admise en matière littéraire mais il n'en est pas de même dans les autres genres et notamment en matière d'œuvres graphiques et musicales.
En matière littéraire :
L’utilisation de courts extraits d'articles de presse, en indiquant le nom de l'auteur cité et le journal, dans un document doit pouvoir être qualifié d'œuvre de l'esprit originale et doit avoir un caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information.
Cependant, les coupures de presse risquent de ne pas remplir les conditions de l'exception de citation prévues par l'article L 122-5-3 (Code de la Propriété Intellectuelle) si elles ne sont pas brèves, ou si elles ne sont pas insérées dans une œuvre seconde ayant au moins l'un des cinq caractères exigés.
Certaines œuvres littéraires ne sont pas protégées. C’est le cas de celles qui sont dans le domaine public ou celles qui y sont tombés.
L’Article L123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle définit l'oeuvre tombée dans le domaine public : L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
En matière musicale :
La jurisprudence est très réservée à admettre la possibilité de citation musicale notamment du fait de l'impossibilité de mentionner le nom de l'auteur et le nom de la source.
Tout dépend si la musique que l’on télécharge a été mise en ligne avec ou sans l’autorisation de son auteur. Si la musique a été mise en ligne sur un blog sans l’autorisation de l’auteur, l’auteur du blog qui est le diffuseur peut être condamné pour contrefaçon.
La citation est liée essentiellement à la notion de droit moral. Contrairement à ce qui est souvent affirmé, le droit de citation musicale n’est pas permis et est combattu principalement par la SACEM http://www.sacem.fr.
Néanmoins vous pouvez demander à la Sesam http://www.sesam.org qui propose des tarifs intéressant pour pouvoir diffuser des œuvres musicales en ligne. La Sesam n'est pas une société d'auteurs.
Respectez les droits d’auteurs, même les paroles sont protégées par le droit d’auteur !!! Avant de diffuser de la musique vérifier les droits des artistes ou des bénéficiaires des droits et demander une autorisation pour diffuser une chanson sur votre blog.
