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20 septembre 2006 3 20 /09 /septembre /2006 16:26

        Un blog est un espace de publication sur internet. La société gérante de la plateforme d’Over-blog offre gratuitement aux internautes la possibilité de créer un blog. Il serait donc facile de publier n’importe quoi et d’ensuite de porter plainte contre la plateforme Over-blog d’un contenu litigieux.


        Cependant l’article 6.1 prévoit « Les personnes mentionnées aux 1 et 2 [les hébergeurs, les fournisseurs d’accès] ne sont pas des producteurs au sens de l’article 93-3 de la loi no 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle. » Donc le responsable du contenu n’est pas Over-blog, certes la plateforme sert de support des contenus mais elle n’a pas produit ce contenu. L’auteur du blog est responsable du contenu.

 

        Dans la loi sur la Liberté de la presse, l’article 11 prévoit : « Le nom du directeur de la publication sera imprimé au bas de tous les exemplaires, à peine contre l'imprimeur de l'amende prévue pour les contraventions de la 4° classe par chaque numéro publié en contravention de la présente disposition. » En cliquant sur CGU de chaque page d’un blog hébergé par « Over-blog » cela permet de voir le nom du responsable de la publication, mais seulement son pseudo.

 

        Donc pour un blog créer gratuitement sur la plateforme il n’y aucun problème, les créateurs de blogs sont assez tranquille puisque l’anonymat entre les autres internautes est largement préservé.

 

        Un bloggeur qui a un blog émanant de l’offre gratuite peut tout à fait rester anonyme sur ses pages mais la plateforme Over-blog a, quand à elle, obligation d'indiquer son adresse, la raison sociale et l'adresse de son hébergeur.

 

        Par contre pour le « pack premium » qui offre la possibilité de louer un nom de domaine pendant une certaine période, l’anonymat n’est plus préservé à cause de certains sites qui révèlent  gratuitement  les informations personnelles d'une personne …
certes c'est bien de savoir qui est la personne mais pour certains cas ça peut engendrer des problèmes.

 

        Dans la LEN il est écrit : « Les personnes mentionnées au 2 du I sont assujetties au secret professionnel dans les conditions prévues aux articles 226-13 et 226-14 du code pénal, pour tout ce qui concerne la divulgation de ces éléments d’identification personnelle ou de toute information permettant d’identifier la personne concernée. Ce secret professionnel n’est pas opposable à l’autorité judiciaire. » L’anonymat est bien préservé par la plateforme « Over-blog » car toutes les informations des bloggeurs sont préservés mais quel est la légalité des services qui propose de révéler l’identité des personnes ayant un nom de domaine ?

 

        Il existe des services permettant de garder son anonymat par rapport à ces sites mais ceci n’est pas gratuit. Donc faut-il mieux avoir un blog gratuit, rien payer et rester totalement anonyme vis-à-vis du public et ne pas avoir toutes les fonctions d’un « pack premium » ou avoir un nom de domaine, payé, avoir plus de fonctions et avoir ses informations personnelles sur internet ? C’est un dur choix surtout si le blog attire les foudres de certains.


        Pour les « pack premiums » si les auteurs des blogs sont commerçants l'identification exacte est une condition nécessaire, ceci renforcera la protection du cyber-consommateur. L'article L. 121-18 du Code de la consommation impose à tout vendeur en ligne de faire figurer sur le site son « nom, son numéro de téléphone, son adresse […]  » des informations que l’on peut avoir sur certains sites.


        Je trouve que cela tourne un peu en rond : Etre anonyme, ne pas être anonyme, obligation de ne pas être anonyme, en plus le régime des commerçants s’applique pour garantir une meilleure confiance auprès des internautes.

        Pour moi logiquement une personne physique doit être anonyme vis-à-vis du public et la société gérante doit pouvoir donner l’identification exacte de la personne (encore faut-il qu’elle soit exacte) et une personne morale ne doit pas être anonyme.


        Si un contenu est litigieux il vaut mieux contacter le directeur de publication du blog à savoir l’auteur du blog et après si rien n’est fait on pourra le signaler à la plateforme de blog. Si rien n’est fait encore, c’est que l’équipe de la plateforme n’est pas apte à savoir si c’est litigieux ou pas, donc la meilleure solution est de porter plainte et dés qu’une autorité judiciaire demandera l’ordre de suspendre le blog ; le blog sera immédiatement suspendu dés que Over-blog aura reçu la demande.

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22 août 2006 2 22 /08 /août /2006 11:42
 L’article 1382 du Code Civil énonce que « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. »
           

L’auteur du blog engage donc sa responsabilité civile du fait de la création de ses articles.

 

En cas de délit de presse, selon la loi numéro 82-652 du 29 Juillet 1982, sur la communication Audiovisuelle, énonce « Au cas où l'une des infractions prévues par le chapitre IV de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse est commise par un moyen de communication au public par voie électronique, le directeur de la publication ou, dans le cas prévu au deuxième alinéa de l'article 93-2 (Tout service de communication au public par voie électronique est tenu d'avoir un directeur de la publication) de la présente loi, le codirecteur de la publication sera poursuivi comme auteur principal, lorsque le message incriminé a fait l'objet d'une fixation préalable à sa communication au public.

 

L’article 1383 du même code énonce : Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.


Est-ce que la responsabilité peut être engagée vis-à-vis du créateur d’un blog ou d’un visiteur sur un blog ?

 

L’article 1383 du Code Civil énonce « Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. »

 

Le bloggeur ou celui qui à déposer un contenu sur un forum ou blog, peut être responsable pour différents contenus comme les crimes et délits commis par voie de presse ou par tout autre moyen de communication tel que la diffamation, l’injure, la provocation au crime ou au délit, l'atteinte au secret de l'instruction, la provocation à la haine raciale ou la contestation du crime contre l'humanité etc … et le responsable du blog peut être complice d’après l’article 23 de la loi sur la Liberté de la Presse « Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l'écrit, de la parole ou de l'image vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards ou des affiches exposés au regard du public, soit par tout moyen de communication au public par voie électronique, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action, si la provocation a été suivie d'effet. »

 

Peuvent également être condamnés les propos ou images attentatoires à la vie privée, ou encore la diffusion de messages à caractère violent ou pornographiques, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.

 
 

Un internaute possédant un blog chez « Over-blog » diffame une personne sur un site ou un forum

 

Un cas typique est celui de dénoncer les faits et gestes d’une personne ayant un blog « Over-blog » qui a commis des injures ou à diffamer une personne sur un forum ou site autre qu’Over-blog.

 

Ce n’est pas sur le blog de la personne qu’il faut contacter Over-blog pour signaler un mauvais comportement. En bas de chaque page « Reporter un Abus », contactera la plateforme Over-blog pour signaler un contenu illicite sur le blog en question. Selon l’article 6 alinéa 7 de la loi sur la loi sur la confiance numérique : « Compte tenu de l’intérêt général attaché à la répression de l’apologie des crimes contre l’humanité, de l’incitation à la haine raciale ainsi que de la pornographie enfantine, les personnes mentionnées ci-dessus [les hébergeurs] doivent concourir à la lutte contre la diffusion des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et à l’article 227-23 du code pénal. A ce titre, elles doivent mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à leur connaissance ce type de données. » Le « Report d’Abus » est l’application de la loi LEN par la plateforme Overblog. Je trouve ceci très efficace, ca évite de rechercher la page d’accueil de la plateforme.

 

Si un blogueur d’Overblog insulte ou injure une personne sur un forum ou un autre site, il faut prendre contact avec le responsable du site ou du forum. En aucun cas Over-blog ne peut être responsable des faits et gestes de ses utilisateurs ou des non utilisateurs, surtout sur un site, forum ou chat n’appartenant pas à Over-blog

 

La victime devra contacter le responsable du site ou du forum qui sera dans l’obligation de respecter la loi sur la liberté de la Presse mais aussi la loi sur la confiance numérique. D’après le tribunal de grande instance de Lyon de Mars 2006 « le responsable d’un forum non modéré ou modéré a posteriori doit être considéré comme un hébergeur au sens de la loi puisqu’il assure le stockage direct des messages diffusés sans porter de regard préalable sur ces derniers ».

 

        Pour porter plainte il faut s’adresser à la bonne personne et au responsable de la publication et de la diffusion, et surtout de ne pas abuser de cette fonction.

   

        Il faut bien préciser le contenu litigieux, le mieux serait de citer les phrases litigieuses, cela faciliterait celui qui lit les signalements de contenus litigieux dans les blogs ;)

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14 août 2006 1 14 /08 /août /2006 16:28

La plateforme « Over-blog » n’est pas responsable du contenu que diffuse ses utilisateurs néanmoins elle peut supprimer l’accès aux blogs qui ne respectent pas la législation française et les conditions générales d’utilisation du service Over-blog ou Overblog ;)

 

La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique précise très clairement que les hébergeurs, pas plus que les fournisseurs d’accès, ne sont pas des producteurs au sens de la loi sur la responsabilité du directeur de la publication. "Article 6 – I alinéa 6".

 

Il faut avoir initialement saisi le producteur du site, en prenant contact avec ce dernier, concernant un article qui vous semble litigieux. Si la victime a signalé un abus en utilisant le formulaire adéquat sa plainte sera transmise à l'auteur du blog.

 

Prenons le cas de la diffamation entre particulier qui est punie d’une amende de 12 000 euros. (Article 32 de la loi du 29 juillet 1881).

 

L’auteur d’un blog diffame une personne sur son propre blog …

 

Ici l’auteur risque d’après la loi sur la Liberté de la Presse une amende de 12 000 euros. La meilleure solution pour la victime est de prendre contact avec l’auteur.

 

Même si cette diffamation est claire et réelle, la nature de la diffamation doit être évidente. L’hébergeur peut ne rien faire car d’après l’article 35 de loi de 1881 « La vérité des faits diffamatoires peut toujours être prouvée, sauf :


a) Lorsque l'imputation concerne la vie privée de la personne ;


b) Lorsque l'imputation se réfère à des faits qui remontent à plus de dix années ;


c) Lorsque l'imputation se réfère à un fait constituant une infraction amnistiée ou prescrite, ou qui a donné lieu à une condamnation effacée par la réhabilitation ou la révision ; »


Il faudra clairement mentionner à la plateforme « Over-blog » les faits précis.


Après avoir signalé le contenu diffamatoire à l’auteur du blog, s’il ne se passe rien :


- soit l’auteur n’a pas pris en considération le droit de réponse de la victime ce qui lui est préjudiciable. L’article 13 de loi sur la Liberté de la Presse énonce « Le directeur de la publication sera tenu d'insérer dans les trois jours de leur réception, les réponses de toute personne nommée ou désignée dans le journal ou écrit périodique quotidien sous peine de 3750 euros d'amende sans préjudice des autres peines et dommages-intérêts auxquels l'article pourrait donner lieu . »


 - soit l’auteur n’a pas lu ses mails, le mieux est de déposer un commentaire sur un article du blog et l'avertir.


Après avoir contacté l’auteur, la victime de la diffamation peut signaler ce litige à la plateforme « Over-blog », un lien « Signaler un abus » est présent sur chaque page d’un blog. Ceci déclenchera une alerte sur la plateforme et ce même message sera retransmis à l’auteur du blog.


Si l’article est toujours présent sur le blog la victime peut porter plainte. Il faudra alors s’adresser au Procureur de la République de la ville auquel habite la victime, en envoyant une lettre recommandé avec accusé de réception, ou en faisant enregistrer la plainte au commissariat de police du quartier le plus proche ou à la gendarmerie.


Pourquoi faut-il déposer plainte ?

Over-blog ne peut pas être le juge du contenu, c’est un énorme casse-tête car comment savoir que tel ou tel contenu peut être légal ou pas, et surtout savoir qui est qui ? Over-blog conserve les adresses IP mais ne peut pas faire la concordance entre l’IP et un abonné à un FAI.

 

L’hébergeur n’est pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu’il transmet ou stocke, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites.

 

Mais il doit mettre en œuvre un moyen pour stopper la diffusion des activités illicites, notamment par l’impossibilité d’accéder au blog. Par exemple un blog expliquant et incitant à faire exploser des bâtiments administratifs d’un état (d’où incitation au terrorisme) serait sévèrement sanctionné, si l’hébergeur en a pris conscience ou un visiteur qui en a signalé le contenu litigieux. L’hébergeur pourra adresser les adresses IP de l’auteur du blog aux autorités compétentes.

 

Si Over-blog était responsable de tous les actes des internautes, une solution simple et efficace serait la disparition de la plateforme, comme ça il n’y aurait aucun problème. Donc plus de blogs sympa et mignon ou de blog aidant les internautes. C’est comme si on disait que les gens qui ont inventé le Peer to Peer serait responsable de la hausse de téléchargements d’œuvres protégées, cela facilite les échanges mais pas seulement pour les œuvres protégées. Celui qui a inventé Internet il est serait également responsable de la circulation des œuvres protégées ?

Dans le cas d’une diffamation entre l’auteur d’un blog et une personne, il est préférable de régler le litige à l’amiable sinon une plainte auprès d’un commissariat ou gendarmerie sera l’idéal pour stopper la diffamation.

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25 juillet 2006 2 25 /07 /juillet /2006 16:30

Sur la plateforme Over-blog, il est interdit de concevoir de la publicité. Mais de quelle publicité s’agit-il ?


On peut trouver différentes définition dont notamment dans le Code de l’Environnement Article L581-3
   Au sens du chapitre Publicité, enseignes et pré-enseignes :
   - Constitue une publicité, à l'exclusion des enseignes et des pré-enseignes, toute inscription, forme ou image, destinée à informer le public ou à attirer son attention, les dispositifs dont le principal objet est de recevoir lesdites inscriptions, formes ou images étant assimilées à des publicités ;
   - Constitue une enseigne toute inscription, forme ou image apposée sur un immeuble et relative à une activité qui s'y exerce ;
   - Constitue une pré-enseigne toute inscription, forme ou image indiquant la proximité d'un immeuble où s'exerce une activité déterminée.


         Sur Internet, on peut distinguer deux types de publicité. Il existe une différence entre publicité et information car sur un même blog il peut y avoir les deux types.

 

Dans la loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique dit la loi LEN, son article 20 énonce « Toute publicité, sous quelque forme que ce soit, accessible par un service de communication au public en ligne, doit pouvoir être clairement identifiée comme telle. Elle doit rendre clairement identifiable la personne physique ou morale pour le compte de laquelle elle est réalisée. »

 

L’information est le moyen pour un individu de faire connaître son environnement, sa vie, ses aventures etc.

 

Quel serait la différence si un internaute publie sur son blog : « Voici mon restaurant, veuillez me contacter pour commander votre repas a un prix de XX euros » et « J’ai trouvé un super restaurant à coté de ma ville et j’ai commandé sur place un repas de XX euros » ?

 

La première phrase est de la publicité car il s’agit là de promouvoir l’activité du restaurateur. La deuxième phrase peut être également considérer comme de la publicité mais il faut que cela reste vraiment personnel, c’est le droit d’information. On peut donner son avis sur une chose mais il faut faire attention que l’on ne soit pas considérer comme courtier pour une entreprise.

 

Par exemple la jurisprudence a dû se prononcer sur un cas d’un internaute étant un particulier. Cet internaute avait placé sur son site un lien profond vers  le site d’une entreprise, mais non réciproque, et recevant une rémunération du site marchand. La décision a considéré que le particulier était un commerçant de fait car il était courtier.

 

Pour Over-blog toute publicité en relation avec une activité commerciale ayant pour but de promouvoir un produit tel un écran plasma, une console de jeux-vidéos ou un lieu tel un restaurant ou un hôtel est interdite sur un blog gratuit.

 

Pour les blogs qui ont acheté un pack premium, cette publicité est autorisée mais il est préférable d’en avertir la plateforme.

 

Overblog considère qu’un blog fait de la publicité quand il y a sur un article ou un commentaire, une description d’un produit (maison, objet … ) avec ou sans prix et qui incite à acheter. Mais également tous les blogs qui mettent en avance les contacts commerciaux comme par exemple « Pour un devis veuillez nous contacter » « Devis gratuit au [numéro de téléphone, fax …] »

 

Un blog doit rester un carnet personnel, il ne faut pas que le blog soit un moyen de permettre une augmentation de ventes d’une activité commerciale ou une augmentation de trafic. Pour ce dernier il s’agira d’une création d’un blog pour inciter les visiteurs à cliquer sur une bannière ou un site.

 

Pour conclusion les blogs ayant une description de produits (image, son) ou de type de location (hôtels, camping) sont interdits sur un blog gratuit.


 Les blogs incitant les internautes à prendre contact « numéro de téléphone, mail » avec une personne pour acheter un produit ou louer sont interdit sur un blog gratuit.

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25 juillet 2006 2 25 /07 /juillet /2006 14:38
1 / Créer un compte sur le site http://www.dailymotion.com/
Image 1 :
home dailymotion

Dirigez-vous sur le site http://www.dailymotion.com/. Cliquez en haut de votre page « Créer un compte ». Puis vous devrez remplir le formulaire d’inscription, en choisissant un nom d’utilisateur, un mot de passe (gardez le précieusement, pour plus de sécurité), confirmez votre mot de passe, puis entrez un courrier électronique valide. Un e-mail de confirmation vous sera envoyé à cette adresse. Lisez la Charte d'utilisation du service et cochez la case « Accepter ». Vérifiez votre boite de réception et cliquez sur le lien contenu dans le mail de confirmation afin de valider le processus d'inscription. Voila vous êtes inscrit sur le site http://www.dailymotion.com/

2 / Héberger une vidéo
Image 2 :
upload d'une vidéo

Maintenant que vous êtes inscrit vous pouvez héberger une vidéo. Pour cela il vous suffit de cliquer sur « Envoyer une Video » situé en haut de la page. (Lien en jaune : Image 1 ). Parcourez vos dossiers pour choisir un fichier vidéo situé sur votre ordinateur, puis « envoyer » (Image 2) L'envoi de votre vidéo peut prendre un certain temps suivant sa taille et la performance de votre connexion.

3 / Informations générales d’une vidéo, et l’obtention du code à insérer pour votre prochain article.
Image 3 :
choix options utilisation vidéo
 Image 4 :
code HTML à insérer

Apres avoir attendu patiemment l’envoi de la vidéo, vous devez remplir les informations générales de votre vidéo, puis cliquer sur « Publier ». Choisissez l’« Action optionnelle » (Image 3), en l’occurrence pour votre blog ce sera « Bloguer cette vidéo ». Une ligne de code vous sera fournit, sélectionner tous le code et faites un « copier » (touche du clavier CTRL+C). (Image 4)

4 / Mise en place de la vidéo sur un article.
Image 5 :
insertion HTML dans un article

Maintenant que votre vidéo est hébergée et qu’un code vous a été fourni. Authentifiez-vous sur le site Over-blog, puis dans l’administration de votre blog créer un nouvel article. Passer en mode Source et coller (CTRL+V) le code de votre vidéo. (Image 5), Assurer vous que vous êtes bien en mode avancé de l’administration de votre blog, sinon vous n’aurez pas accès au mode Source.

 
Image 6 :
une vidéo sur over-blog
 
Et voila votre vidéo est disponible pour vos visiteurs dés que vous aurez publié le code approprié à la vidéo.
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